Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 45 au total
Pages
Pertinence:100%Inscription et paiement
courrier au centre administratif Télécharger le formulaire d'inscription aux centres de loisirs pour les vacances de fin d'année 2024 Envoyer le formulaire à : Centre administratif - Inscriptions scolaires [...] loisirs ou au centre administratif Télécharger le formulaire d'inscription aux centres de loisirs pour les vacances de fin d'année 2024 Déposer le formulaire dans son centre de loisirs au rez-de-chaussée du [...] Pour être valable, ce formulaire doit être déposé au minimum 10 jours avant la date d’effet. En ligne sur mesdemarches.pantin.fr Au centre administratif Télécharger le formulaire de modification d'inscription
29/10/2024 18:49 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:97%Politique de gestion des données personnelles
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données). Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des formulaires et services [...] récapitulatif Moyen Finalité Gestion de la péremption Formulaire de contact Traitement de votre demande Modification, suppression à votre demande Formulaire de contact du DPO Traitement de votre demande Mo [...] lerc / 93507 Pantin cedex Vous pouvez le ou la contacter par courrier ou par le biais de notre formulaire DPO . Traitement des données personnelles Toute personne saisissant des informations personnelles
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:92%Inscription et paiement
administratif Télécharger le formulaire de modification d'inscription à la restauration scolaire Par courrier Sur place Dans ma maison de quartier Télécharger le formulaire de modification d'inscription [...] restauration scolaire En ligne sur mesemarches.pantin.fr Au centre administratif Télécharger le formulaire d'inscription annuelle aux activités périscolaires Uniquement sur rendez-vous pris au préalable [...] scolaires et périscolaires 84/88, avenue du Général Leclerc Dans une maison de quartier Télécharger le formulaire d'inscription annuelle aux activités périscolaires Uniquement sur rendez-vous pris par téléphone
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:87%Étude surveillée et aide aux devoirs
ligne Au centre administratif Télécharger le formulaire de modification d'inscription Par courrier Sur place Dans ma maison de quartier Télécharger le formulaire de modification d'inscription Sur place Étude [...] surveillée : s'inscrire En ligne sur mesdemarches.pantin.fr Au centre administratif Télécharger le formulaire d'inscription annuelle aux activités périscolaires Sur rendez-vous sur mesdemarches.pantin.fr [...] scolaires et périscolaires 84/88, avenue du Général Leclerc Dans une maison de quartier Télécharger le formulaire d'inscription annuelle aux activités périscolaires Sur rendez-vous uniquement. Si vous avez déjà
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:83%Cimetière communal
PDF 486,9 Ko Formulaire de demande d'achat de concession PDF 132,0 Ko Formulaire de demande de crémation PDF 127,2 Ko Cerfa de transport de corps et soin de conservation PDF 75,9 Ko Formulaire de demande [...] demande d'inhumation PDF 131,4 Ko Formulaire de demande de fermeture de cercueil PDF 106,5 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2014-2021 PDF 630,9 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2022-2023 [...] décès à Pantin La demande de permis d'inhumation à la mairie du lieu des funérailles. Télécharger le formulaire de demande d'inhumation Ces démarches doivent avoir lieu 24h après le décès et six jours au plus
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:81%Cérémonie PACS
civil de solidarité, formulaire Cerfa n°15726*02 dûment complétée, uniquemement si une pré-demande n’a été effectuée au préalable, la convention de pacte civil de solidarité, formulaire Cerfa n°15726*02 dûment [...] trois mois, (en faire la demande par courrier auprès du Ministère des Affaires Étrangère avec le formulaire Cerfa n°12819*05 dûment complété. une attestation de non-inscription au répertoire civil, délivrée
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:81%Permis de louer
louer ? Étape 1 : je constitue mon dossier Je complète le formulaire Cerfa n°15651*01 Étape 2 : j‘envoie mon dossier Je retourne le formulaire par courrier avec une copie du bail de location dans les 15
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:79%Faire une demande de logement social
demande Le dossier Il se compose d’un formulaire CERFA et de justificatifs. La demande est à remplir de façon lisible en respectant les règles précisées. Tout formulaire non lisible ne sera pas traité. T [...] Télécharger la notice explicative pour remplir le formulaire de demande de logement social Le dépôt du dossier Depuis mai 2015, la demande peut être réalisée en ligne sur le portail grand public ou dans
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:76%Autorisations - occupation du domaine public
pièces justificatives mentionnées dans le formulaire en fonction du type d’aménagement Si le chantier impacte la circulation publique, je joins le formulaire cerfa n°14024*01 de demande d'arrêté de police [...] on du domaine public Sur place Étape 1 : je constitue mon dossier Je télécharge et complète le formulaire cerfa n°14023*01 de demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement [...] on du domaine public Sur place Étape 1 : je constitue mon dossier Je télécharge et complète le formulaire n°14023*01 de demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:75%Certificat de résidence pour les douanes
titre de propriété sur la commune. Étape 1 : je constitue mon dossier J'imprime et je remplis le formulaire de demande de certificat de résidence pour les douanes Étape 2 : je dépose mon dossier complet
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:74%Vote par procuration
je remplis le formulaire En ligne Sur le site internet du service public. Le formulaire rempli peut être imprimé afin d’être joint au dossier à constituer (étape 3). Sur place Le formulaire peut être rempli
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:72%Inscription et paiement
d’inscription. Documents obligatoires Pour les Pantinois ou les résidents du territoire d’Est Ensemble Formulaire d'inscription Attestation de paiement CAF sur laquelle figure le nom de l’élève pour les familles [...] revenus, pour un élève adulte sans enfant ou ne bénéficiant d’aucune prestation versée par la CAF, Formulaire d’autorisation de droit à l’image (majeur/ mineur). Pour les résidents de la Seine-Saint-Denis
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:70%Meublés de tourisme
complète en ligne la déclaration et/ou je télécharge le formulaire cerfa n°14004 de déclaration en mairie d’un meublé de tourisme Je complète le formulaire de demande d'autorisation pour le changement d'usage [...] Cedex Par email à l'adresse suivante : commerce@ville-pantin.fr Étape 3 : instruction du dossier Le formulaire de déclaration en mairie d’un meublé de tourisme est retourné tamponné dès réception. L’autorisation
30/10/2024 13:18 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:70%Exercer sur un marché pantinois
révocable. Étape 1 : je constitue mon dossier Pour une première demande : je télécharge et complète le formulaire de demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour un emplacement fixe sur [...] marchés forains je joins les documents correspondants à mon activité référencés dans la page 3 du formulaire ci-dessus. Étape 2 : j'envoie mon dossier Le dossier de candidature complet doit être envoyé : [...] adresser une demande écrite au moins avant le 15 du mois précédant la manifestation, en joignant : le formulaire de demande de place « L’invité des marchés » présentant le projet poursuivi dûment rempli, daté
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:68%Inscription listes électorales pour les citoyens non-français de l'UE
me munis des originaux et copies des pièces justificatives Le formulaire Cerfa n°12670*02 pour les élections municipales et/ou Le formulaire Cerfa n°12671*02 pour les élections européennes Si vous souhaitez
04/11/2024 01:15 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:66%Célébration de parrainage civil
domicile de moins de 3 mois. Étape 2 : je fais ma demande Au centre administratif Télécharger le formulaire de demande de baptême républicain au Pôle État civil, Élections et Funéraire sur les horaires
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:66%Stage baby-sitting
g L'inscription au stage baby-sitting Pour suivre le stage de baby-sitting, il faut remplir le formulaire de pré-inscription, disponible au Lab’. Les conditions pour suivre le stage baby-sitting : Être
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:65%Modification et dissolution de PACS
de réception) une déclaration conjointe de dissolution de pacte par le biais du formulaire cerfa n°15789*02 . Ce formulaire est à envoyer à la mairie qui a procédé à l'enregistrement du Pacs. Chaque partenaire
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:61%Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
une préenseigne : le dispositif peut être installé dès la délivrance de l’accusé de réception du formulaire. Il n’y a pas d’accord, ni de refus, à opposer à une déclaration préalable : c’est purement informatif [...] bâches comportant de la publicité. Les informations à fournir : je télécharge et je complète le formulaire cerfa 14799*01 de demande de déclaration préalable pour l’installation, le remplacement ou la [...] l’article L.581-8 du code de l’environnement. Les informations à fournir : Je télécharge et complète le formulaire cerfa 14798*01 de la demande d'autorisation préalable de nouvelle installation, de remplacement
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:61%Inscription en élémentaire
l’école de secteur (voir étape 2), un dossier composé du formulaire de demande de dérogation et de pièces justificatives (indiquées sur le formulaire) doit être constitué. Le dossier complet de demande de [...] pré-inscription de mon enfant Préparer le dossier de pré-inscription Je me munis des pièces suivantes : Formulaire de demande d’inscription en élémentaire Copie du livret de famille ou extrait de l’acte de naissance
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:59%Autorisations - travaux intérieurs et extérieurs
bailleur ou du syndic, toute modification de l'enseigne. Étape 1 : je constitue mon dossier Un seul formulaire peut être utilisé pour déclarer jusqu'à 3 enseignes (au-delà, une autre demande doit être déposée) [...] qui doit être effectuée avant le 1er mars de l’année d’imposition. Je télécharge et complète le formulaire de déclaration de taxe locale sur la publicité extérieure Je consulte les tarifs applicables pour [...] pour les personnes handicapées. Étape 1 : je constitue mon dossier Je télécharge et complète le formulaire cerfa de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:58%Accessibilité
nombre, toutefois si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à nous le faire savoir via notre formulaire de contact . Taille d’affichage Les textes de contenu dans ce site ont une taille de police relative [...] entin 75409 Paris cedex 08 Téléphone : 09 69 39 00 00 Contacter le défenseur des droits via le formulaire en ligne.
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:58%Bourse aux études
déroulement de la demande de bourse aux études Étape 1 : candidature jusqu'au 8 novembre Télécharger le formulaire de candidature à la bourse aux études Télécharger le règlement de candidature à la bourse aux études
28/10/2024 10:48 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:58%Mission locale de la Lyr
Mission locale de la Lyr, deux modalités d’inscriptions sont possibles : En ligne : remplir le formulaire sur le site internet de la Mission locale de la Lyr . Sur place : se présenter à la Maison de l'emploi
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:58%La Mission locale de la Lyr
Mission locale de la Lyr, deux modalités d’inscriptions sont possibles : En ligne : remplir le formulaire sur le site internet de la Mission locale de la Lyr . Sur place : se présenter à la Maison de l'emploi
23/10/2024 19:56 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication