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Pertinence:100%Charte de l’arbre
des arbres remarquables protégés. Renouveler : la réalisation de diagnostics phytosanitaires afin de connaître la santé des arbres, les protéger ou les renouveler si nécessaire. Les arbres ne sont abattus [...] inter-arbres, taille des fosses, terre, irrigation, choix des essences et plantations. 4/ Gérer, renouveler et enrichir l'inventaire du patrimoine arboré en diversifiant la palette végétale de façon à créer
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:92%Cimetière communal
demande de fermeture de cercueil PDF 106,5 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2014-2021 PDF 630,9 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2022-2023 PDF 589,5 Ko Localiser Localiser Sélection [...] Le Pôle Population et Funéraire accompagne dans différentes démarches comme : l'achat ou le renouvellement d'une concession, le paiement des frais liés à la concession, la consultation des archives, toute [...] dans le columbarium sont d'une durée de 10 ans. Il n'existe plus de concession perpétuelle. Le renouvellement d'une concession doit être fait par le concessionnaire -personne ayant signé l'acte- dans les
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:88%Exercer sur un marché pantinois
Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA) pour les artisans La carte est valable 4 ans et est renouvelable. Elle est délivrée contre paiement d'un chèque de 30 €. Afin de permettre l'exercice immédiat [...] au 31 décembre de la même année, sous réserve de valider une période probatoire de deux mois, renouvelable une fois. Par dérogation, la première année, l’autorisation temporaire d’occupation du domaine [...] public peut être délivrée moins d’une année, jusqu’à la fin de l’année civile. L’autorisation est renouvelable, chaque année, entre le 15 octobre et le 30 novembre. En cas de refus Le demandeur recevra une
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Passeport (majeur)
Pour un renouvellement suite à vol Je présente la déclaration originale de perte ou vol (rubrique « Bon à savoir »). Je présente un acte de naissance de moins de 3 mois. Pour un renouvellement suite à [...] naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement Si mon passeport est périmé depuis plus de 5 ans et que je ne possède pas de carte nationale
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:84%Stationnement
documents suivants (originaux et copies) : Carte grise du véhicule Caducée de l’année en cours (renouveler la demande chaque année) Carte d’identité Stationnement pour les propriétaires d’un véhicule [...] domicile En plus pour les propriétaires L'acte de vente ou la dernière taxe foncière Lors d’un renouvellement (originaux et photocopies) : Le reçu numéroté du dernier abonnement (à défaut, la demande sera [...] et photocopies) : Une pièce d'identité Le certificat d’immatriculation du véhicule : pour un renouvellement, si l’abonnement concerne le même véhicule, il ne sera pas nécessaire de faire une photocopie
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:84%Aides financières
n est versée par anticipation la première fois et pour le renouvellement sur présentation des factures établies par le taxi. Le renouvellement est à effectuer au CCAS tous les ans. L’allocation chèque [...] Handicapées remplace la COTOREP. Le dossier est à retirer au CCAS ou en maison de quartier. Renouvellement de l'allocation compensatrice pour tierce personne Ses bénéficiaires ont le choix de conserver [...] l'allocation compensatrice ou de passer à la prestation de compensation du handicap. Le dossier de renouvellement délivré par le CCAS est à constituer par le demandeur, il sera transmis à la Maison Départementale
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:82%Carte nationale d'identité (majeur)
naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement : Si ma carte nationale d'identité est périmée depuis plus de 5 ans et que je ne possède pas [...] présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant ma nationalité française. Pour un renouvellement suite à vol : Je présente la déclaration originale de vol et je me munis de 25 € de timbre fiscal [...] ou sur timbres.impots.gouv.fr . Je présente un acte de naissance de moins de 3 mois. Pour un renouvellement suite à perte : Lors du rendez-vous, ll me sera demandé de compléter une déclaration de perte
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:77%Maisons du projet
Expositions sur les projets urbains : cartes, plans… Permanences mensuelles sur le projet de renouvellement urbain. Mise à disposition du lieu pour le Conseil citoyen et les associations. Événements et
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:75%Passeport (mineur)
naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement : Si le passeport est périmé depuis plus de 5 ans et que le mineur ne possède pas de carte nationale [...] présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant la nationalité française. Pour un renouvellement suite à vol : Le représentant légal présente la déclaration originale de vol (rubrique « Bon [...] « Bon à savoir »). Il présente un acte de naissance de moins de 3 mois. Pour un renouvellement suite à perte : Lors du rendez-vous, ll sera demandé au représentant légal de compléter une déclaration de perte
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:75%Carte nationale d'identité (mineur)
naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement Si la carte nationale d'identité est périmée depuis plus de 5 ans et que le mineur ne possède [...] présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant la nationalité française. Pour un renouvellement suite à vol Le représentant légal présente la déclaration originale de vol (rubrique « Bon à [...] l’application "point de vente agréé" du Trésor Public ou sur timbres.impots.gouv.fr . Pour un renouvellement suite à perte Lors du rendez-vous, ll sera demandé au représentant légal de compléter une déclaration
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:70%Les Cités éducatives
et de l’État, associations… Attribuer des moyens publics dédiés octroyés par l’État sur 3 ans (renouvelables chaque année) Les territoires labellisés Le label « Cités éducatives » a été accordé aux territoires
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:70%Demande de passeport en urgence
de 6 mois (format selon normes ISO/IEC 19794-5:2005) Je dépose obligatoirement une demande de renouvellement de mon passeport se référer à la fiche usager « demande de passeport majeur » Je me rends à la
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:65%Permis de végétaliser
évaluation par les agents du pôle Inspection du domaine public pour une période d’un an. Il est renouvelable par le dépôt d’une nouvelle demande deux mois avant la date d’expiration. Retrouvez les horaires
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:58%Faire une demande de logement social
l'ajuster (modification d'adresse par exemple) et/ou de suivre son traitement. L'obligation de renouveler sa demande tous les ans Pour que la demande de logement reste active, elle doit être renouvelée
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:56%Maison des associations
Pour créer une association, renouveler les instances dirigeantes, répondre à un appel à projet, diversifier ses financements, repenser son projet associatif, s'engager dans une association, trouver des
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:56%Rythmes scolaires
: apprendre à lutter contre le gaspillage, savoir trier les déchets, comprendre les énergies renouvelables…) loisirs (peinture, dessins, jeux de société) À noter : ces ateliers mobilisent 60 animateurs
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:56%Rythmes scolaires
: apprendre à lutter contre le gaspillage, savoir trier les déchets, comprendre les énergies renouvelables…) loisirs (peinture, dessins, jeux de société) À noter : ces ateliers mobilisent 60 animateurs
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:56%Politique de gestion des données personnelles
suppression à votre demande Inscription aux lettres d’information Enrichissement d’information Renouvellement du consentement à 12 mois sollicité par courrier électronique Gestion des cookies Cookie
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:55%Aides financières
n est versée par anticipation la première fois et pour le renouvellement sur présentation des factures établies par le taxi. Le renouvellement est à effectuer au CCAS tous les ans. L’allocation chèque
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:52%Autorisations - vie commerciale
d'obtenir un permis de vente de boissons alcooliques la nuit. Ces permis sont valables 10 ans et renouvelables en effectuant une nouvelle formation de 6 heures. Étape 2 : je constitue mon dossier Je télécharge [...] par le Préfet, après avis des services de police et du Maire, pour une durée maximale d'un an renouvelable. La demande de dérogation aux heures de fermeture à titre permanent doit être adressée à la Préfecture [...] Étape 2 : instruction de ma demande La durée de validité d'une autorisation est de 5 ans et son renouvellement doit être effectué 4 mois avant sa date d'expiration. CESPPLUSSUR, un service de protection pour
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:45%Aides aux travaux
humidité, ancienneté et dangerosité des installations énergétiques...), qui nécessitent d'être renouvelés. Pour toute question sur les droits et obligations en matière de logement, qu’il s’agisse d’achat
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:35%Ludothèques
une fois en possession de votre carte adhérent , trois jeux/jouets pour une durée de 14 jours (renouvelable) moyennant une cotisation de 3 euros par mois par famille à régler sur place lors de l'emprunt
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:35%Plan Local d'Urbanisme (PLU)
permettre la mutation de sites industriels recréer une dynamique de centre ville permettre le renouvellement urbain du quartier des Courtillières assurer la résorption des poches d’habitat dégradé (Qua
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:33%Vendre / Acheter un bien immobilier
politique locale de l'habitat, extension d'activités économique, lutte contre l'insalubrité, renouvellement urbain...), Le DPU autorise l'EPT Est Ensemble à acheter, en lieu et place des acquéreurs prévus
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Aller plus loin
Pertinence:56%La Normandie pour tous !
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
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