Recherche avancée
Résultats 26 à 42 sur 42 au total
Pages
Pertinence:59%Faire une demande de logement social
l'ajuster (modification d'adresse par exemple) et/ou de suivre son traitement. L'obligation de renouveler sa demande tous les ans Pour que la demande de logement reste active, elle doit être renouvelée
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:87%Exercer sur un marché pantinois
Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA) pour les artisans La carte est valable 4 ans et est renouvelable. Elle est délivrée contre paiement d'un chèque de 30 €. Afin de permettre l'exercice immédiat [...] au 31 décembre de la même année, sous réserve de valider une période probatoire de deux mois, renouvelable une fois. Par dérogation, la première année, l’autorisation temporaire d’occupation du domaine [...] public peut être délivrée moins d’une année, jusqu’à la fin de l’année civile. L’autorisation est renouvelable, chaque année, entre le 15 octobre et le 30 novembre. En cas de refus Le demandeur recevra une
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Aller plus loin
Pertinence:46%Des tout-petits bien accueillis
21/04/2023 15:09 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:70%Demande de passeport en urgence
de 6 mois (format selon normes ISO/IEC 19794-5:2005) Je dépose obligatoirement une demande de renouvellement de mon passeport se référer à la fiche usager « demande de passeport majeur » Je me rends à la
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:62%Conseil des citoyens
des trois piliers du Contrat de Ville 2015-2020, soit : la cohésion sociale le cadre de vie et renouvellement urbain le développement économique et emploi Tout en intégrant les axes transversaux : la jeunesse
12/04/2023 20:02 - participatif.pantin.fr
Pages
Pertinence:90%Comité vélo
Comité Vélo se réunit régulièrement pour définir les grands axes de chaque plan vélo municipal. Renouvelé début 2023, il participe à l’élaboration du Plan Vélo 2 en définissant les nouveaux axes de travail [...] vélo que de développement de la pratique du vélo. Qui sont les membres ? Le Comité vélo a été renouvelé le 10 janvier 2023 suite à une campagne de candidature publique qui s'est tenue jusqu'au 4 novembre
12/04/2023 20:02 - participatif.pantin.fr
Pages
Pertinence:91%Cimetière communal
demande de fermeture de cercueil PDF 106,5 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2014-2021 PDF 630,9 Ko Formulaire de renouvellement de concession 2022-2023 PDF 589,5 Ko Localiser Localiser Sélection [...] Le Pôle Population et Funéraire accompagne dans différentes démarches comme : l'achat ou le renouvellement d'une concession, le paiement des frais liés à la concession, la consultation des archives, toute [...] dans le columbarium sont d'une durée de 10 ans. Il n'existe plus de concession perpétuelle. Le renouvellement d'une concession doit être fait par le concessionnaire -personne ayant signé l'acte- dans les
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:98%Charte de l’arbre
des arbres remarquables protégés. Renouveler : la réalisation de diagnostics phytosanitaires afin de connaître la santé des arbres, les protéger ou les renouveler si nécessaire. Les arbres ne sont abattus [...] inter-arbres, taille des fosses, terre, irrigation, choix des essences et plantations. 4/ Gérer, renouveler et enrichir l'inventaire du patrimoine arboré en diversifiant la palette végétale de façon à créer
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:76%Carte nationale d'identité (mineur)
naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement Si la carte nationale d'identité est périmée depuis plus de 5 ans et que le mineur ne possède [...] présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant la nationalité française. Pour un renouvellement suite à vol Le représentant légal présente la déclaration originale de vol (rubrique « Bon à [...] l’application "point de vente agréé" du Trésor Public ou sur timbres.impots.gouv.fr . Pour un renouvellement suite à perte Lors du rendez-vous, ll sera demandé au représentant légal de compléter une déclaration
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:82%Carte nationale d'identité (majeur)
naissance transcrit à Nantes sera télé-transmis directement par le dispositif COMEDEC. Pour un renouvellement : Si ma carte nationale d'identité est périmée depuis plus de 5 ans et que je ne possède pas [...] présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant ma nationalité française. Pour un renouvellement suite à vol : Je présente la déclaration originale de vol et je me munis de 25 € de timbre fiscal [...] ou sur timbres.impots.gouv.fr . Je présente un acte de naissance de moins de 3 mois. Pour un renouvellement suite à perte : Lors du rendez-vous, ll me sera demandé de compléter une déclaration de perte
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Actualités
Pertinence:59%Budget participatif saison 4 : votez en toute simplicité !
58 projets soumis au vote, soit 16 de plus que l’année dernière : le choix risque d’être cornélien, du 2 septembre au 2 octobre… La procédure de vote a été considérablement simplifiée, vous aurez également la possibilité d’indiquer votre ou vos projets préférés en envoyant un simple SMS. Explications. Article de Frédéric Fuzier, publié dans Canal n°309, septembre 2022.
12/09/2022 12:43 - participatif.pantin.fr
Pages
Pertinence:53%Autorisations - vie commerciale
d'obtenir un permis de vente de boissons alcooliques la nuit. Ces permis sont valables 10 ans et renouvelables en effectuant une nouvelle formation de 6 heures. Étape 2 : je constitue mon dossier Je télécharge [...] par le Préfet, après avis des services de police et du Maire, pour une durée maximale d'un an renouvelable. La demande de dérogation aux heures de fermeture à titre permanent doit être adressée à la Préfecture [...] Étape 2 : instruction de ma demande La durée de validité d'une autorisation est de 5 ans et son renouvellement doit être effectué 4 mois avant sa date d'expiration. CESPPLUSSUR, un service de protection pour
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Ateliers urbains
de l’Îlot 27 et présentation du projet qui sera bientôt déposé auprès de l’Agence nationale de renouvellement urbain (ANRU) pour obtenir des financements. 2 avril 2019 : point d’actualité sur la pose des [...] de l'Îlot 27 obtient le soutien de l'État pour son réaménagement via un nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU). En 2017, la ville de Pantin organise une première consultation publique et invite
12/04/2023 20:02 - participatif.pantin.fr
Actualités
Pertinence:52%Améliorer la qualité de l’air - Métropole du Grand Paris
Pantin participe à la mise en place de la 2e étape de la Zone à Faibles Émissions (ZFE) métropolitaine, à l’intérieur du périmètre de l’A86, adoptée par le Conseil de la Métropole du Grand Paris le 1/12/2020. Une démarche qui vise à améliorer la qualité de vie de tous les métropolitains et dont les pantinois étaient invités à se prononcer sur le projet lors d’une consultation publique (9 - 31/03).
06/05/2021 18:42 - participatif.pantin.fr
Pages
Pertinence:83%Aides financières
n est versée par anticipation la première fois et pour le renouvellement sur présentation des factures établies par le taxi. Le renouvellement est à effectuer au CCAS tous les ans. L’allocation chèque [...] Handicapées remplace la COTOREP. Le dossier est à retirer au CCAS ou en maison de quartier. Renouvellement de l'allocation compensatrice pour tierce personne Ses bénéficiaires ont le choix de conserver [...] l'allocation compensatrice ou de passer à la prestation de compensation du handicap. Le dossier de renouvellement délivré par le CCAS est à constituer par le demandeur, il sera transmis à la Maison Départementale
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:56%Aides financières
n est versée par anticipation la première fois et pour le renouvellement sur présentation des factures établies par le taxi. Le renouvellement est à effectuer au CCAS tous les ans. L’allocation chèque
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:46%Aides aux travaux
humidité, ancienneté et dangerosité des installations énergétiques...), qui nécessitent d'être renouvelés. Pour toute question sur les droits et obligations en matière de logement, qu’il s’agisse d’achat
17/10/2024 19:54 - pratique.pantin.fr
Affiner la recherche
Date de publication