Conseils municipaux retransmis en vidéo

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024 EN DIRECT 


Ordre du jour et ordre de passage des délibérations :

  • 1ère délibération : Au regard de l'actualité à Mayotte, délibération portant sur l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour venir en aide à la population mahoraise frappée par le cyclone Chido
  • 2ème délibération : Constitution d'une provision budgétaire
  • 3ème délibération : Taux d'imposition pour l'année 2025
  • 4ème délibération : Budget primitif 2025 de la commune
  • 5 ème délibération : Avenant au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de !'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 6ème délibération : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de réexpertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des assistantes maternelles intervenant auprès des enfants dans tes équipements d'accueil de jeunes enfants (Eaje) dans le cadre du bonus attractivité de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
  • 7ème délibération : Modalités de participation de l'employeur à la prévoyance des personnels 
  • 8ème Délibération : Instauration du forfait mobilités durables
  • 9ème délibération : Recours aux apprentis
  • 10ème délibération :  Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP) pour l'année 2023
  • 11ème délibération : Revalorisation des tarifs des concessions funéraires
  • 12ème délibération : Lancement d'un appel à projet pour la gestion de la nouvelle crèche "Docteur Pellat"
  • 13ème délibération : Tarification des actes Hors nomenclature des Centres municipaux de santé
  • 14ème délibération : Financement des Projets d'Actions Éducatives et des Projets d'Éducation Artistique et Culturelle des écoles publiques pour l'année 2025
  • 15ème délibération : Ouverture du Groupe Scolaire du Port pour la rentrée de septembre 2025
  • 16ème délibération : Détermination du périmètre du groupe scolaire de l'école du Port et modification des périmètres scolaires des écoles du quartier centre-­ville
  • 17ème délibération : Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2025 et approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association "les pas pressés"
  • 18ème délibération : Attribution des subventions 2025 aux associations culturelles conventionnées
  • 19ème délibération : Attribution de subventions de fonctionnement 2025 aux associations locales
  • 20 ème délibération : Rapport annuel 2023 et rapport annuel partiel 2024 sur les recours contre les avis de paiement des Forfaits Post Stationnement
  • 21ème délibération : Convention de stationnement pour les personnels du collège Lavoisier
  • 22ème délibération : Projet de rétrocession de la Maison REVEL
  • 22ème délibération : Avis n°2 sur le Dossier de Réalisation (DRZ) de la seconde tranche de la ZAC du Fort d'Aubervilliers
  • 23ème délibération : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux particuliers pour acquisition d'un vélomécanique neuf ou d'occasion
  • 25ème délibération : Information sur les décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
  • 26ème délibération : Charte d'engagement contre le gaspillage alimentaire
  • 27ème délibération : Vœu pour l’attribution du nom de Simone Veil à un lieu emblématique, un bâtiment public, une place ou une rue de la ville de Pantin
  • 28ème délibération : Vœu pour la réhabilitation du square de la Porte de la Villette et la réouverture du tunnel Forceval